Carrousels TVA - La rétrospective sur les transactions historiques
Depuis plusieurs années, il y a des exemples occasionnels de carrousels de TVA qui sont exposés après les faits et où les banques font ensuite un retour sur les transactions dans les systèmes pour savoir si quelque chose aurait pu être remarqué dans le passé.
Qu'est-ce qu'un carrousel TVA ?
L'objectif d'un carrousel TVA est de récupérer la remise et le remboursement de la TVA sur les biens fournis au sein d'une chaîne d'entreprises auprès des autorités fiscales du pays concerné. Les entreprises concernées demanderont le remboursement de la TVA, mais ne soumettront pas la déclaration de TVA sur les biens vendus.
Les déclarations de TVA des États membres dans lesquels l'opérateur demande le remboursement seront remboursées assez rapidement et, avant que la fraude ne soit découverte, l'entreprise concernée aura déjà disparu des radars ou l'entreprise aura fait faillite ou aura été mise en liquidation. Dans l'exemple ci-dessous, les sociétés sont liées et appartiennent à la même organisation criminelle, de sorte qu'à terme, l'administration de la TVA en cause dans les pays concernés le constatera.
Les institutions financières peuvent-elles détecter ce type de fraude et contribuer de façon proactive à contrer ces opérations ? Ce qui pourrait être introduit, c'est le remboursement consécutif de la TVA sur le compte du client (il y a un numéro de compte bancaire connu de l'administration utilisé par l'entreprise, et le numéro de compte de l'administration de la TVA est également connu dans les systèmes) et de traiter cela comme suspicieux. Cependant, cela peut être une pratique normale pour les entreprises qui réalisent de lourds investissements (renouvellement de leur parc automobile, installation de leurs bureaux, achat de matières premières dans un cycle de production, etc. dans des périodes successives). C'est pourquoi le KYC est très important en tant que mesure complémentaire et pourquoi un bon relationship manager saura ce que fait son client à ce moment-là. Dès lors, un client très obscur dans ses déclarations sur ses activités, devrait déjà ressortir de nos analyses avec un risque plus élevé. (vente de voitures d'occasion, gsm et autres électroniques,...)
Que pouvons-nous faire suite à une fraude à la TVA (méthodologie rétrospective)?
Nous pouvons remonter quelques années en arrière dans les historiques de la surveillance des transactions pour voir si nous pouvons affiner nos scénarios de vigilance et si nous avons activement besoin de faire un ajustement. L'analyse de ces types d'événements déclencheurs est d'une importance capitale pour rendre nos systèmes plus performants.
Et si nos clients sont "inconsciemment" impliqués dans un carrousel TVA ?
Dans l'exemple ci-dessus, nous avons parlé de fraude dans les entreprises affiliées frauduleuses, mais cela peut aussi être mis en place avec des clients qui n'en sont pas conscients. Mais une inspection de la TVA ou une descente de la police judiciaire portera atteinte à la réputation d'entreprises honnêtes et dignes de confiance. C'est pourquoi les entreprises doivent également effectuer les contrôles nécessaires pour savoir si elles "livrent" ou "achètent" avec d'autres entreprises. Une simple vérification de la validation du numéro de TVA dans le système européen d'échange d'informations sur la TVA (VIES) nous donnera une première indication si l'autre partie est redevable de la TVA et n'a pas été radiée.
Système d'échange d'informations sur la TVA de l'UE (VIES)
Y a-t-il des signes d'amélioration en vue ?
L'Europe prend des initiatives pour lutter contre ce type de fraude en développant un système définitif dans lequel un espace unique de TVA renforcera sa capacité à endiguer la fraude à la TVA.
