KYC Know Your Customer
Ainsi, en fonction des exigences réglementaires et légales, nous obtiendrons cette information de nos clients et mettrons en place des processus pour établir des contrôles sur l'information détenue.
Les cas particuliers nécessitent une approche plus forte et des moyens plus conséquents
Il est clair que, sur la base du modèle économique de l'institution financière, une approche différente est possible si, d'une part, il s'agit d'un client de détail avec un produit financier simple ou, d'autre part, d'une grande entreprise avec une structure actionnariale complexe et plusieurs produits où les transactions transfrontalières sont fréquentes.Par conséquent, l'entité financière construira une approche basée sur le risque selon laquelle KYC, le suivi des transactions et le suivi du profil du client (le client est-il resté identique pendant les périodes intermédiaires) constitueront l'une des pierres angulaires de la 4ème édition de l'AMLD.
XXX
Une entité financière qui ne vend que de l'épargne retraite dont les montants sont limités investira plus de moyens dans le KYC que dans le suivi des transactions ou du client, une entité spécialisée dans les comptes courants investissant davantage dans le suivi de la transaction.
Quand l'enquête KYC est-elle nécessaire ?- Lorsque le client souhaite procéder à une transaction dans le contexte d'une relation d'affaires
- Lorsque le client, en dehors d'une relation d'affaires telle que celle décrite ci-dessus, souhaite procéder à une transaction :
- Pour un montant supérieur à 10.000 euros ou plusqu'elle soit effectuée dans le cadre d'une ou de plusieurs opérations entre lesquelles il existe un lien ; ou
- Il s'agit d'un money transfer dans le sens de Directive (CE) n° 1781/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 novembre 2006 en ce qui concerne les informations à joindre sur le donneur d'ordre dans le cas de virements de fonds
- Dans le cas d'un opération suspectée de blanchiment d'argent ou de financement du terrorisme;
- quand il y a doute raisonnable sur l'authenticité des données d'identité d'un client existant.
Le KYC est important dans la réglementation de la MiFID II lors de l'établissement du profil de risque d'un client pour la gestion de son patrimoine, par exemple.
- Lorsque le client souhaite procéder à une transaction dans le contexte d'une relation d'affaires
- Lorsque le client, en dehors d'une relation d'affaires telle que celle décrite ci-dessus, souhaite procéder à une transaction :
- Pour un montant supérieur à 10.000 euros ou plusqu'elle soit effectuée dans le cadre d'une ou de plusieurs opérations entre lesquelles il existe un lien ; ou
- Il s'agit d'un money transfer dans le sens de Directive (CE) n° 1781/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 novembre 2006 en ce qui concerne les informations à joindre sur le donneur d'ordre dans le cas de virements de fonds
- Dans le cas d'un opération suspectée de blanchiment d'argent ou de financement du terrorisme;
- quand il y a doute raisonnable sur l'authenticité des données d'identité d'un client existant.
Le KYC est important dans la réglementation de la MiFID II lors de l'établissement du profil de risque d'un client pour la gestion de son patrimoine, par exemple.
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