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Des transactions petites et fréquentes peuvent sembler inoffensives, mais dans le monde de la LBC (Lutte contre le blanchiment d'argent), elles sont un outil majeur pour blanchir de l'argent. Il est donc essentiel que les institutions financières déploient des systèmes de surveillance capables de détecter ces schémas suspects avant l'intégration des fonds dans l'économie légitime.
Malgré une lutte accrue des institutions financières contre le blanchiment d'argent au fil du temps, les criminels ont recours à toute une série de stratagèmes. Cela leur permet de générer des sommes importantes d'argent grâce à leurs activités illégales telles que le trafic de drogue, la traite des êtres humains, etc.
Afin d'importer cet argent obtenu de manière illicite sur le circuit financier, les criminels trouvent toujours de nouveaux moyens innovants et créatifs afin de passer inaperçu et d'échapper aux autorités. De plus, celles-ci ne sont pas facile à détecter étant donné la complexité des mouvements et schémas utilisés par les criminels.
Dans cet article, nous allons explorer qu'est-ce qu'est le smurfing et comment les institutions financières peuvent lutter contre ce phénomène.
Qu'est-ce que c'est le smurfing ?
En AML, le terme "smurfing" (ou "schtroumpfage" en français, bien que le terme anglais soit plus couramment utilisé) consiste à disperser des fonds illégaux sous forme de petites sommes, rendant leur traçabilité et leur identification beaucoup plus difficiles. Le smurfing est souvent associé à des stratégies complexes de dissimulation, où plusieurs personnes ou entités (les "smurfs") peuvent être impliquées pour multiplier les petites transactions.
Cette pratique est un moyen pour les criminels de cacher l'origine de l'argent sale et de le rendre plus difficile à détecter, ce qui représente un défi majeur pour les autorités de régulation et les institutions financières qui luttent contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
Le terme smurfing trouve son origine dans les activités du criminel colombien Alberto Barrera Duran, basé en Floride, qui a décomposé des liasses de billets en totaux de moins de 10.000 $ pour éviter les exigences de divulgation de l'argent de la loi sur le secret bancaire. Il a ensuite apporté les petites quantités à des caissiers dans des banques régionales en échange de chèques de banque. Il a été surnommé le «Grand Schtroumpf».
Comment fonctionne le smurfing ?
Afin de complexifier le système, les criminels distribuent de l'argent obtenu illégalement à des personnes appelées « Smurfs » (ou les « Schtroumpfs »). Ces dernières effectuent ensuite des dépôts sur divers comptes auprès de différentes institutions financières. Avec l'aide de ces personnes, les criminels mettent en place un réseau de transactions complexe, rendant difficile l'identification du bénéficiaire final.
De plus, ils peuvent également faire appel à des intermédiaires qui effectuent des transactions dans des comptes offshore. Les organisations criminelles peuvent ainsi déplacer des fonds entre plusieurs juridictions, ce qui complique la tâche aux autorités pour retracer l'origine et la nature des fonds.
Exemple de smurfing : Une personne ayant 100.000 EUR d'argent liquide illicite souhaite blanchir cet argent. Afin d'éviter d'éveiller les soupçons des autorités, il va chercher à diviser et à déposer l'argent en plus petites tranches dans des comptes bancaires détenus par des personnes différentes. Ainsi, comme le seuil d'argent (10.000 EUR aux USA et en Europe) n'est pas dépassé due aux différentes transactions, ils ne doivent donc pas justifier leurs dépôts.
De plus, l'accord provisoire prévoit que les entités assujetties devront déterminer et vérifier l'identité de toute personne effectuant, à titre occasionnel, une transaction en espèces d'une valeur comprise entre 3.000 et 10.000 EUR.
Quelles sont les différences entre smurfing et structuration?
La structuration et le smurfing sont deux concepts distincts de criminalité financière.
Smurfing
Structuration
Le smurfing vise à dissimuler la véritable nature et la source des fonds blanchis.
La structuration est principalement utilisée pour éviter les exigences de déclaration, même si elle n'implique pas nécessairement la dissimulation de la source illicite des fonds.
Le smurfing implique plusieurs individus et comptes, ce qui en fait une forme plus sophistiquée de blanchiment d'argent.
La structuration peut impliquer une seule personne gérant stratégiquement les dépôts.
Le smurfing implique souvent des dépôts en espèces, des virements bancaires ou l'utilisation de cartes prépayées pour disperser les fonds.
Le structuring peut inclure d'autres formes de transactions financières comme les transferts électroniques, les achats fractionnés d'actifs ou l'utilisation de comptes offshore.
Comment les institutions financières luttent contre le smurfing ?
Afin de limiter l'activité criminelle, les banques et autres entités financières mettent en oeuvres des mesures fortes de lutte contre le blanchiment d'argent (AML), notamment des procédures approfondies de diligence raisonnable à l'égard de la clientèle et des systèmes de surveillance des transactions et l'identification des bénéficiaires effectifs (les personnes réelles qui bénéficient des fonds).
En identifiant et en surveillant les liens entre les comptes, les institutions peuvent détecter si plusieurs comptes sont utilisés par une seule personne ou entité dans un but de fragmentation de fonds. Cela permet de repérer le smurfing avant que l'argent ne soit entièrement blanchi. Ainsi, avec la coopération et un système de surveillance efficace, les institutions financières peuvent perturber les réseaux criminels.
Transactions multiples de petits montants: Un client effectue plusieurs transactions de faible montant sur une période courte, chaque montant étant en-dessous du seuil de détection, mais l'ensemble des transactions dépasse un seuil significatif. Cela peut indiquer une tentative de smurfing.
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Comptes interconnectés effectuant des transactions multiples : Plusieurs comptes associés entre eux ou appartenant à un même individu réalisent de petites transactions fréquentes. Ces échanges récurrents peuvent signaler une activité de smurfing, bien que chaque transaction soit inférieure au seuil de suspicion.
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Transactions géographiquement dispersées : Des petites sommes sont envoyées depuis différents endroits géographiques, souvent en dehors des zones habituelles d'activité d'un client, ce qui peut suggérer une tentative de dissimulation de sommes importantes via le smurfing.
Afin de combattre ce fléau, le renforcement des politiques strictes et des procédures internes et la mise en oeuvre des procédures de connaissance du client (KYC), notamment avec la collecte d'informations et de documentation pour chaque client est indispensable. La formation et la sensibilisation est également importante pour les employés afin de pouvoir détecter les méthodes de blanchiment d'argent via les pratiques financières illicites.
A cela doit s'ajouter une meilleure communication et échange d'informations entre les institutions internationales. Les pays doivent se partager les renseignements financiers afin d'identifier les stratagèmes transfrontaliers et de dissuader les individus qui tentent de cacher leur patrimoine via des comptes offshore.
Comment le smurfing déstabilise le régime fiscal ?
Le smurfing, en tant que méthode de blanchiment d'argent, représente un défi majeur pour l'intégrité du système financier mondial. En fractionnant de grandes sommes d'argent illicite en montants plus petits et en exploitant des réseaux complexes de transactions, les criminels parviennent à contourner les mécanismes de détection traditionnels. Bien que les techniques de smurfing et de structuration aient des distinctions subtiles, elles visent toutes deux à masquer l'origine illégale des fonds.
Cette pratique est néfaste pour le gouvernement. En effet, cette dernière se voit détourner des recettes fiscales, mais fausse également les données économiques et compromet l'équité du système fiscal.
En outre, cela peut avoir de graves conséquences et constituer une menace importante pour le système financier. Ces flux peuvent perturber les marchés financiers, fausser les prix des actifs et provoquer des déséquilibres économiques. L'intégration de fonds d'origine criminelle dans l'économie légale peut déstabiliser certains secteurs économiques, tels que l'immobilier ou les entreprises locales, en rendant difficile la gestion de la concurrence loyale et la transparence des marchés.
Smurfing : une bataille contre la criminalité financière
Cependant, malgré les efforts déployés, les criminels trouvent constamment de nouvelles méthodes pour échapper aux régulations. Il est donc indispensable que les institutions financières et les autorités continuent d'innover et de collaborer pour anticiper et contrer les stratégies de blanchiment d'argent.
En fin de compte, ces mesures visent à identifier et à empêcher les transactions suspectes, tout en garantissant la conformité avec les régulations nationales et internationales et ainsi protéger l'intégrité du système financier mondial contre les menaces posées par le smurfing et autres formes de blanchiment d'argent.
Les institutions financières et les autorités de régulation doivent rester vigilantes et adaptatives pour contrer ces pratiques. En renforçant les procédures de connaissance du client (KYC), en utilisant des technologies avancées pour surveiller les transactions, et en favorisant la coopération internationale, il est possible de démanteler les réseaux criminels et de réduire l'efficacité du smurfing.
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ComplianceSat 27 May 2017
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