Les transactions fréquentes de faible montant peuvent sembler anodines, mais dans le monde de la LBC/FT (Lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme), elles constituent un outil majeur pour le blanchiment d'argent. Il est donc essentiel que les institutions financières déploient des systèmes de surveillance capables de détecter ces schémas suspects avant que les fonds ne soient intégrés à l'économie légitime.
Malgré le fait que les institutions financières aient intensifié leur lutte contre le blanchiment d'argent au fil des ans, les criminels ont toujours recours à toute une série de stratagèmes. Cela leur permet de générer d'importantes sommes d'argent provenant de leurs activités illégales, telles que le trafic de drogue, la traite des êtres humains, etc.
Afin de transférer cet argent obtenu illicitement dans le circuit financier, les criminels trouvent constamment des moyens nouveaux, innovants et créatifs pour passer inaperçus et échapper aux autorités. De plus, ceux-ci ne sont pas faciles à détecter, compte tenu de la complexité des mouvements et des schémas utilisés par les criminels.
Dans cet article, nous explorerons ce qu'est le smurfing et comment les institutions financières peuvent le combattre.
Qu'est-ce que le smurfing ?
En matière de LBC/FT, le terme « smurfing » désigne la fragmentation de fonds illicites en petites sommes, ce qui les rend beaucoup plus difficiles à tracer et à identifier. Le smurfing est souvent associé à des stratégies de dissimulation complexes, où plusieurs personnes ou entités (les « smurfs ») peuvent être impliquées dans le dépôt des petites transactions. Cette pratique est un moyen pour les criminels de cacher l'origine de l'argent sale et de le rendre plus difficile à détecter, posant un défi majeur pour les régulateurs et les institutions financières luttant contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
Le terme smurfing est né avec le criminel colombien Alberto Barrera Duran, basé en Floride, qui divisait les liasses de billets en montants inférieurs à 10 000 $ pour éviter les obligations de déclaration de fonds du Bank Secrecy Act. Il apportait ensuite les montants plus faibles aux caissiers des banques régionales en échange de chèques de banque. Il a été surnommé « Papa Smurf ».
Comment fonctionne le smurfing ?
Pour complexifier davantage le système, les criminels distribuent l'argent obtenu illégalement à des individus connus sous le nom de « Smurfs ». Les Smurfs effectuent ensuite des dépôts sur divers comptes dans différentes institutions financières. Avec l'aide de ces personnes, les criminels créent un réseau de transactions difficile à démanteler et à identifier le bénéficiaire final de ces opérations.
De plus, ils peuvent également utiliser des intermédiaires qui effectuent des transactions sur des comptes offshore. Les organisations criminelles peuvent ainsi déplacer des fonds entre plusieurs juridictions, rendant difficile pour les autorités la traçabilité de l'origine et de la nature des fonds.
Exemple de smurfing : une personne disposant de 100 000 EUR d'argent liquide illicite souhaite blanchir cet argent. Pour éviter d'éveiller les soupçons des autorités, elle cherchera à diviser et à déposer l'argent en tranches plus petites sur des comptes bancaires détenus par différentes personnes. Ainsi, elle n'a pas à justifier ses dépôts, car le seuil de déclaration (qui doit être < 10 000 EUR aux États-Unis et en Europe) n'est pas dépassé en raison des différentes transactions. Une limite maximale de 10 000 EUR est fixée au niveau de l'UE pour les paiements en espèces, ce qui rend plus difficile pour les criminels de blanchir de l'argent sale. De plus, l'accord provisoire stipule que les entités déclarantes devront déterminer et vérifier l'identité de toute personne effectuant, de manière occasionnelle, une transaction en espèces d'une valeur comprise entre 3 000 et 10 000 EUR.
Quelles sont les différences entre le smurfing et le structuring ?
Le structuring et le smurfing sont deux concepts distincts de la criminalité financière.
Smurfing | Structuring |
|---|---|
Le smurfing vise à dissimuler la nature réelle et la source des fonds blanchis. | Le structuring est principalement utilisé pour éviter les obligations de déclaration, bien qu'il n'implique pas nécessairement la dissimulation de la source illicite des fonds. |
Le smurfing implique plusieurs individus et comptes, ce qui en fait une forme plus sophistiquée de blanchiment d'argent. | Le structuring peut impliquer une seule personne gérant stratégiquement les dépôts. |
Le smurfing implique souvent des dépôts en espèces, des virements bancaires ou l'utilisation de cartes prépayées pour disperser les fonds. | Le structuring peut inclure d'autres formes de transactions financières, telles que les virements électroniques, les achats fractionnés d'actifs ou l'utilisation de comptes offshore. |
Comment les institutions financières luttent-elles contre le smurfing ?
Pour limiter les activités criminelles, les banques et autres entités financières mettent en œuvre des mesures solides de lutte contre le blanchiment d'argent (LBC), notamment des procédures approfondies de connaissance du client, des systèmes de surveillance des transactions et l'identification des bénéficiaires effectifs (les personnes réelles qui bénéficient des fonds). En identifiant et en surveillant les liens entre les comptes, les institutions financières peuvent détecter si plusieurs comptes sont utilisés par une seule personne ou entité pour fragmenter les fonds. Cela permet de repérer le smurfing avant que l'argent n'ait été complètement blanchi. Ainsi, avec une coopération et un système de surveillance efficace, les institutions financières peuvent perturber les réseaux criminels. Voici trois scénarios pour un système de surveillance des transactions qui pourrait détecter le smurfing :
1. Transactions multiples de faible valeur : Un client effectue plusieurs transactions de faible valeur sur une courte période, chaque montant étant inférieur au seuil de détection, mais le nombre total de transactions dépasse un seuil significatif. Cela peut indiquer une tentative de smurfing.
2. Comptes interconnectés avec de multiples transactions : Plusieurs comptes associés entre eux ou appartenant au même individu effectuent de fréquentes petites transactions. Ces échanges récurrents peuvent indiquer une activité de smurfing, même si chaque transaction est inférieure au seuil de suspicion.
3. Transactions géographiquement dispersées : De petites sommes sont envoyées depuis différents endroits géographiques, souvent en dehors des zones d'activité habituelles d'un client, ce qui peut suggérer une tentative de dissimulation de sommes importantes via le smurfing.
Afin de lutter contre ce fléau, il est essentiel de renforcer les politiques strictes et les procédures internes, et de mettre en œuvre des procédures de connaissance du client (KYC), notamment par la collecte d'informations et de documents pour chaque client. La formation et la sensibilisation sont également importantes pour que les employés soient capables de détecter les méthodes de blanchiment d'argent via des pratiques financières illicites.
À cela doit s'ajouter une amélioration de la communication et de l'échange d'informations entre les institutions internationales. Les pays doivent partager des renseignements financiers afin d'identifier les schémas transfrontaliers et de dissuader les individus qui tentent de cacher leur richesse via des comptes offshore.
Les institutions financières qui ne respectent pas les réglementations LBC sont passibles de sanctions sévères. Cela peut prendre la forme d'amendes allant jusqu'au retrait de licence et à des poursuites pénales.
Comment le smurfing déstabilise-t-il le système fiscal ?
En tant que méthode de blanchiment d'argent, le smurfing représente un défi majeur pour l'intégrité du système financier mondial. En divisant d'importantes sommes d'argent illicite en montants plus petits et en exploitant des réseaux de transactions complexes, les criminels parviennent à contourner les mécanismes de détection traditionnels. Bien que les techniques de smurfing et de structuring présentent des distinctions subtiles, elles visent toutes deux à déguiser l'origine illégale des fonds.
Cette pratique est préjudiciable pour le gouvernement. En effet, ce dernier se voit détourner des recettes fiscales, mais aussi fausser les données économiques et compromettre l'équité du système fiscal.
De plus, cela peut avoir de graves conséquences et constituer une menace majeure pour le système financier. Ces flux peuvent perturber les marchés financiers, fausser les prix des actifs et provoquer des déséquilibres économiques. L'intégration de fonds d'origine criminelle dans l'économie légale peut déstabiliser certains secteurs économiques, comme l'immobilier ou les entreprises locales, en rendant difficile la gestion d'une concurrence loyale et la transparence du marché.
Smurfing : une lutte contre la criminalité financière
Cependant, malgré ces efforts, les criminels trouvent constamment de nouveaux moyens de contourner la réglementation. Il est donc vital que les institutions financières et les autorités continuent d'innover et de collaborer pour anticiper et contrer les stratégies de blanchiment d'argent. En fin de compte, ces mesures visent à identifier et à prévenir les transactions suspectes, tout en assurant le respect des réglementations nationales et internationales, et ainsi protéger l'intégrité du système financier mondial contre les menaces posées par le smurfing et d'autres formes de blanchiment d'argent. Les institutions financières et les autorités de régulation doivent rester vigilantes et adaptatives pour contrer ces pratiques. En renforçant les procédures de connaissance du client (KYC), en utilisant des technologies avancées pour surveiller les transactions et en favorisant la coopération internationale, il est possible de démanteler les réseaux criminels et de réduire l'efficacité du smurfing.
